Transports scolaires : création du regroupement pédagogique KOETZINGUE - RANTZWILLER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 28/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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5 résultats pour la valeur "28/09/2007" du filtre Date de séance, pour la valeur "Social / Solidarité" du filtre Domaine
Soutien à l'animation sportive : aides aux clubs sportifs, mercredis de neige et écoles de sport
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 28/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien au conseil social et économique de la Regio
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 28/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 28/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dotation d'accompagnement des charges de centralité de l'agglomération mulhousienne 2007-2008. 1ère programmation des aides
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 28/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin